Adhérer à l’ACSP

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Les sites Web suivants (les « Sites ») son mis en place et tenus à jour par l’Association canadienne de santé publique (ACSP).
 

  • cpha.ca
  • centredusavoiracsp.ca
  • ciii.cpha.ca
  • journal.cpha.ca
  • publications.cpha.ca
  • infoalcool.ca
  • salubritealimentaire.cpha.ca
  • vous-et-votre-bebe.cpha.ca
  • www.potauvolant.cpha.ca
     

Droit d’auteur

Droit d’auteur — Tous droits réservés.

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Problèmes techniques

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Avertissement général

Les Sites fournissent de l’information sur toute une gamme de sujets en rapport avec la santé. Les points de vue qui y sont exprimés n’engagent que leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement la politique ou la position officielle de l’ACSP. L’information fournie n’a pas pour objet de se substituer aux conseils d’un professionnel de santé, et nous vous invitons à toujours consulter un professionnel de santé pour tout renseignement spécifique concernant une question de santé personnelle. Sauf indication contraire spécifique, la mention d’un organisme, d’un produit ou d’un traitement sur les Sites ne peut être comprise comme un cautionnement de la part de l’ACSP.  Dans ses relations de travail avec les entreprises et les commanditaires, l’ACSP se guide sur la politique de commandites d’entreprises approuvée en décembre 2008 par le conseil d’administration. L’ACSP ne peut assumer aucune responsabilité directe ou indirecte pour tout préjudice ou perte résultant de l’utilisation de toute information, tout produit ou service fourni par les Sites de l’ACSP ou l’un des quelconque sites auxquels il est fait référence à l’aide d’un lien.
 

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Confidentialité

L’ACSP s’engage à respecter la confidentialité des personnes qui visitent les Sites. Voici un résumé des pratiques et des politiques relatives au respect de la vie privée de l’ACSP pour ses Sites.

L’ACSP ne fait aucune collecte systématique de renseignements sur l’identité des personnes qui effectuent des recherches sur son site, pas plus qu’elle ne recueille de renseignements sur les activités spécifiques du navigateur.

L’ACSP recueille des données statistiques qui font l’objet d’une analyse pour l’aider à fournir un contenu qui réponde aux intérêts des visiteurs de son site.

L’ACSP vous invite à lui écrire. Si vous vous identifiez dans ces échanges, vous pouvez être assuré que l’Association ne se servira jamais de vos propos dans des témoignages qui vous identifieraient sans avoir obtenu votre autorisation au préalable. Les renseignements fournis par les visiteurs du site Web de l’ACSP sont conservés en fonction des besoins uniquement, pour répondre au motif énoncé dans la communication.

L’ACSP ne divulgue, ne donne ni ne vend aucun renseignement personnel concernant les visiteurs du Site.

L’ACSP n’est en rien responsable du contenu ou des politiques relatives à la protection de la vie privée des sites Web auxquels elle se relie.

Conditions d’utilisation

En consultant et en utilisant notre Site, vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions (« les Conditions »). Si vous n’acceptez pas ces Conditions, n’utilisez pas le Site.

Les ressources, les biens et les services de l’ACSP sont assujettis aux modalités des ententes applicables encadrant leur utilisation.

Vous devez lire les Conditions ainsi que les modalités ou avis de non-responsabilité figurant dans les pages du Site. En cas d’incompatibilité, les modalités publiées dans les pages du Site ont préséance.

L’information, les documents et les contenus figurant dans les pages du Site (« l’Information ») peuvent être modifiés en tout temps sans préavis. Des modifications peuvent être apportées aux Conditions en tout temps et sans préavis par simple mise à jour du présent document. Vous devez consentir à vérifier les Conditions périodiquement, et si vous continuez à utiliser le Site, cela signifiera que vous en acceptez les modifications.

Courriel Comme les communications sur tout autre support (téléphone cellulaire, courrier postal), toute communication non protégée acheminée par courrier électronique sur le réseau Internet n’est pas confidentielle, car elle peut être interceptée, perdue ou même altérée. Nous n’encourageons personne à envoyer à l’ACSP des renseignements personnels ou de nature financière par courriel. L’ACSP n’est pas responsable envers vous ou quiconque pour les dommages subis en rapport avec un courriel que vous auriez envoyé à l’ACSP ou que l’ACSP vous aurait envoyé à votre demande.

Adhésion Si votre demande d’adhésion à l’ACSP a été acceptée, cela suppose que vous avez lu et compris les modalités d’adhésion qui se trouvent à la page « Adhérer à l’ACSP » du Site.

Inscription à la conférence et aux activités Si votre demande d’inscription à la conférence annuelle de l’ACSP ou à toute autre activité parrainée ou gérée par l’ACSP a été acceptée, cela suppose que vous avez lu et compris les modalités d’inscription qui se trouvent à la page du site Web consacrée à la conférence annuelle ou à une activité donnée.

Appui moral L’Information publiée ne constitue aucunement un appui moral ou une approbation, explicite ou tacite, envers un tiers ou envers les conseils, opinions, informations, produits ou services d’un tiers.

Liens et ressources externes Les liens avec des sites Web à l’extérieur du Site sont fournis pour votre commodité seulement. L’ACSP n’examine pas, ne cautionne pas, ne contrôle pas et n’est pas responsable des sites liés au sien, du contenu de ces sites, des tiers dont les noms y figurent, ni des produits et services de ces tiers. En cliquant sur un lien externe, vous agissez à vos risques, et l’ACSP n’est pas responsable des dommages que vous pourriez subir en vous reliant au site en question. Les liens vers des sites offrant des ressources à télécharger sont fournis pour votre commodité seulement; l’ACSP n’est pas responsable des difficultés que vous pourriez éprouver ou des conséquences du téléchargement desdites ressources. L’utilisation de ressources téléchargées est encadrée par les modalités de la licence ou de l’entente d’utilisation qui accompagne ces ressources, le cas échéant.

Autres renseignements importants L’utilisation du Site et des ressources qu’ils contiennent est entièrement à vos risques. Votre utilisation du Site suppose que vous avez lu et accepté les conditions d’utilisation applicables qui se trouvent dans les avis de droit d’auteur, les avis de non-responsabilité et les déclarations de confidentialité du Site.

Marques de commerce

Les marques de commerce utilisées sur le Site sont les suivantes :

Adobe Systems Incorporated
Adobe®, Adobe® Reader® and Flash® are either registered trademarks or trademarks of Adobe Systems Incorporated in the United States and/or other countries.

Apple Inc.
QuickTime and the QuickTime Logo are trademarks of Apple Inc., registered in the U.S. and other countries. The Get QuickTime Badge is a trademark of Apple Inc., used with permission.

Microsoft Corporation
Windows, Windows Media and the Windows Player icon are either registered trademarks or trademarks of Microsoft Corporation in the United States and/or other countries.

Centre du savoir en santé publiquemc

Le Centre du savoirmc est un service par abonnement qui donne accès à une ressource en ligne – avec des communautés, des espaces communs et une bibliothèque. Quand vous vous abonnez au Centre du savoirmc, nous vous demandons de fournir certains renseignements personnels, qui sont utilisés pour administrer votre abonnement et pour que vous puissiez partager certains renseignements avec les autres abonnés. De temps à autre, nous vous enverrons des points d’information, ainsi que les détails des nouvelles fonctions, des ajouts et des changements apportés au Centre du savoirmc. Votre adresse courriel et autres renseignements personnels ne seront ni loués, ni vendus, ni échangés. Le Centre du savoirmc permet à ses abonnés de partager leurs informations, leur expérience et leurs ressources d’apprentissage. Il incombe à tous les abonnés de s’assurer que les renseignements ou les ressources qu’ils contribuent au Centre du savoirmc ont les licences de droit d’auteur appropriées.

Contrat de licence et conditions d’utilisation du Centre du savoir en santé publiquemc de l’ACSP

1.   CONDITIONS D’UTILISATION
1.1     Le présent contrat d’utilisation (« le Contrat ») entre le Centre du savoir en santé publiquemc de l’Association canadienne de santé publique (ACSP) (« nous », « notre », « nos », « l’ACSP » ou « le Centre du savoir ») et vous (« vous », « votre », « l’Utilisateur » ou « l’Abonné ») régit votre utilisation du site Web du Centre du savoir (« le Centre du savoir ») ainsi que l’ensemble des informations, du contenu, des produits, des documents et des services du Centre du savoir, auxquels vous avez accès par notre entremise et/ou par celle d’un tiers (désignés collectivement comme étant « les Services »). En suivant la procédure d’abonnement, en cliquant sur le « bouton » d’acceptation du contrat d’abonnement et en utilisant le Centre du savoir, ou en accédant de toute autre manière aux Services ou à un élément des Services, de quelque manière que ce soit, vous acceptez d’être lié(e) par les conditions générales du Contrat et de les respecter. Votre employeur (l’Organisme abonné) a acheté un abonnement collectif/une licence collective et a convenu que les présentes conditions générales lui sont acceptables.
1.2     L’ACSP se réserve le droit de modifier en tout temps les modalités du présent Contrat et affichera un avis dans une telle éventualité. Les modifications entreront en vigueur immédiatement après l’affichage de l’avis (la « Date d’entrée en vigueur »). Si vous jugez qu’une modification au Contrat est inacceptable, vous devez cesser d’utiliser les Services. Le fait d’utiliser les Services après la Date d’entrée en vigueur signifie que vous acceptez les modifications. Si nous rendons disponibles de nouveaux produits ou services, ils sont considérés comme faisant partie des Services, et votre utilisation de ces nouveaux produits ou services est régie par les conditions générales du Contrat, sauf si nous vous avisons que d’autres modalités s’appliquent. Vous devez aussi respecter toute modalité supplémentaire s’appliquant au contenu, aux documents, aux renseignements, aux logiciels ou aux autres services fournis par des tiers.
2.   DÉFINITIONS
2.1     « L’ACSP » désigne l’Association canadienne de santé publique.
2.2     « Marque(s) de commerce de l’ACSP » désigne toutes les marques de commerce et les marques de services appartenant à l’ACSP.
2.3     « Centre du savoir » (« KnowledgeCentre™ » en anglais) désigne les sites Web www.knowledgecentre.ca, knowledgecentre.cpha.ca, www.centredusavoir.ca et www.centredusavoiracsp.ca, lesquels appartiennent à l’Association canadienne de santé publique, qui les exploite.
2.4     « Propriété intellectuelle du Centre du savoir » ou « Propriété intellectuelle de l’ACSP » désigne les textes, le graphisme, les images, les marques de commerce, les logos, les icônes, les programmes, les logiciels et autres données, le contenu, les renseignements et les documents, tangibles et intangibles, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle à leur égard qui appartiennent à l’ACSP ou qui sont concédés sous licence à l’ACSP par des tiers. Ceci comprend, notamment, les contenus et les marques de commerce de l’ACSP.
2.5     « Contenu du Centre du savoir » désigne les contenus protégés par droit d’auteur appartenant à l’ACSP et tout autre contenu protégé par droit d’auteur appartenant à des tiers partenaires de l’ACSP.
2.6     « Services interactifs » désigne les babillards électroniques, les salons de clavardage, les blogues, les communautés virtuelles et les autres médias interactifs disponibles par l’entremise du Centre du savoir.
2.7     « Services » désigne tous les renseignements, le contenu, les produits, les documents et les services mis à votre disposition par l’ACSP et/ou des tiers affiliés par l’entremise du Centre du savoir.
2.8     « Contenu de collaboration » désigne le Contenu d’utilisateur affiché ou envoyé aux rubriques des Services interactifs du Centre du savoir dans le but de collaborer avec d’autres Utilisateurs.
2.9     « Contenu d’utilisateur » désigne les renseignements, les données, les textes, les logiciels, la musique, le son, les photographies, le graphisme, les vidéos, les messages, les balises et les autres documents affichés ou envoyés aux rubriques des Services interactifs du Centre du savoir par les Utilisateurs.
2.10     « Vous », « votre », « utilisateur » et/ou « abonné » désignent toute personne ou entité qui accède au Centre du savoir pour une raison quelconque.
3.   TITULARITÉ ET UTILISATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE L’ACSP
3.1     Titularité et utilisation. La Propriété intellectuelle de l’ACSP, qui exclut le Contenu d’utilisateur que vous téléversez, que vous affichez ou que vous transmettez autrement par l’entremise des Services interactifs (la « Propriété intellectuelle de l’ACSP »), appartient à l’ACSP ou lui est concédée sous licence par ses tiers partenaires. La Propriété intellectuelle de l’ACSP inclut cependant les contenus développés et/ou affichés par l’entremise des Services interactifs qui ont été créés en tout ou en partie par l’ACSP. Vous ne détenez aucun droit à la Propriété intellectuelle de l’ACSP, et vous convenez de ne pas copier, retransmettre, reproduire, publier ni créer d’œuvres dérivées à partir de ces contenus, ni transmettre d’aucune autre façon tout ce qui constitue la Propriété intellectuelle de l’ACSP, sauf si le Contrat le permet spécifiquement.
3.2     Contenus de l’ACSP. Par courtoisie pour nos abonnés, nous avons publié sur le site du Centre du savoir certains contenus de l’ACSP. À moins que ce ne soit spécifiquement prévu par le Centre du savoir, ou à moins d’avoir une autorisation écrite de notre part, vous pouvez uniquement utiliser et consulter, télécharger ou copier les Contenus de l’ACSP pour votre usage personnel, et vous convenez de ne pas modifier, effacer ou obscurcir d’une quelconque façon nos avis de droit d’auteur, de droits de propriété ou d’autres faisant partie des Contenus de l’ACSP. Vous ne pouvez pas faire ni autoriser quiconque à faire quoi que ce soit avec les Contenus de l’ACSP, sauf ce qui est spécifiquement autorisé en vertu du Contrat. Vous reconnaissez que les Contenus de l’ACSP sont publiés à des fins d’information et d’éducation seulement, sans aucune représentation ni garantie de quelque type que ce soit, et qu’ils ne peuvent remplacer les conseils d’un avocat ni votre jugement professionnel. La décision de vous fier aux Contenus de l’ACSP que vous avez obtenus par le biais des Services est prise exclusivement à vos propres risques. Tous les droits non expressément accordés dans le présent Contrat sont réservés à l’ACSP.
3.3     Autorisation d’utiliser les contenus de l’ACSP. Vous pouvez demander par écrit à l’ACSP l’autorisation de reproduire, en tout ou en partie, les contenus appartenant à l’ACSP. Nous nous réservons le droit exclusif de décider s’il y a lieu d’autoriser l’utilisation sous licence des Contenus de l’ACSP et selon quelles modalités. Des redevances peuvent s’appliquer, selon la nature et la portée de l’utilisation prévue.
3.4     Marques de commerce : Sans l’autorisation écrite préalable expresse de l’ACSP, les Marques de commerce de l’ACSP qui se trouvent sur ce site ne peuvent être utilisées dans aucune annonce, publicité ou autre pour suggérer que l’ACSP parraine ou est affiliée à un produit ou un service. Il vous est interdit d’utiliser des Marques de l’ACSP, ainsi que toute dénomination sociale, marque ou autre matériel, d’une manière susceptible de porter à confusion ou de diluer ou de porter atteinte à la réputation ou à l’image de l’ACSP. Vous acceptez de ne pas modifier une Marque de l’ACSP d’une manière qui suggère que l’ACSP avalise, parraine, autorise ou est affiliée avec vous, votre société ou un tiers, sauf avec l’autorisation écrite expresse de l’ACSP.
4.   LIENS
4.1     Liens vers des sites tiers. Par courtoisie pour les Utilisateurs, nous pouvons fournir des liens vers d’autres sites Web ou ressources appartenant à, et exploités par, des tiers. Comme nous n’exerçons aucun contrôle sur ces sites et ressources, vous reconnaissez que nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites ou ressources externes, et que nous n’avalisons pas et ne sommes pas responsables des contenus, annonces, produits, services ou autres documents figurant dans ces sites ou ressources ou fournis par leur entremise. Vous reconnaissez aussi que nous n’assumons aucune responsabilité directe ou indirecte relativement aux dommages ou aux pertes dus, prétendument dus ou se rapportant au fait d’avoir utilisé, ou de s’être fié à des contenus, des produits ou des services disponibles sur ces sites ou dans ces ressources ou par leur entremise.
5.   BABILLARDS ÉLECTRONIQUES, SALONS DE CLAVARDAGE, BLOGUES, COMMUNAUTÉS VIRTUELLES ET AUTRES MÉDIAS INTERACTIFS (LES « SERVICES INTERACTIFS »)
5.1     Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous pouvez consulter ou utiliser des groupes de discussion, cyberforums, babillards, blogues, communautés virtuelles, wikis et autres sites Web collaboratifs, ainsi que d’autres fonctions interactives (les « Services interactifs »). Si vous participez à des Services interactifs ou que vous en utilisez, vous êtes tenu(e) responsable du Contenu d’utilisateur que vous téléversez, affichez, reliez ou transmettez (désignés collectivement ci-après par le verbe « transmettre ») et des conséquences de ces actions. Si vous décidez de transmettre un Contenu d’utilisateur à l’aide de ces Services interactifs, vous convenez que vous possédez une licence pour afficher ce Contenu d’utilisateur sur le Site, et que vous le faites uniquement à des fins légitimes et conformément à toutes les lois applicables. Vous reconnaissez expressément que nous ne sommes aucunement responsables et que nous n’exerçons aucun contrôle sur le Contenu d’utilisateur que vous pourriez transmettre à l’aide de ces Services interactifs. De plus, nous ne faisons aucune déclaration ni aucune garantie quant à la véracité, l’exactitude, la qualité ou la fiabilité du Contenu d’utilisateur affiché, publié, relié ou autrement transmis par l’entremise d’un de nos Services interactifs. Nous n’avalisons pas non plus les opinions exprimées dans nos Services interactifs ou par leur entremise. Vous acceptez le fait que vous devez évaluer le recours à tout Contenu d’utilisateur et supporter tous les risques associés, y compris en cas d’inexactitude, de non-exhaustivité ou d’inutilité de ce Contenu d’utilisateur.
5.2     Nous n’exerçons aucune surveillance, réglementation ou censure active de votre utilisation des Services, mais nous nous réservons le droit inconditionnel (mais non l’obligation) de retirer, de déplacer ou de modifier tout Contenu d’utilisateur que nous jugeons, à notre entière discrétion, être nocif, offensant, perturbateur, contraire à une loi, un règlement ou un contrat, sans restriction, qui contrevient ou qui pourrait contrevenir au présent Contrat. Nous ne sommes aucunement responsables envers vous ou une autre personne ou entité à l’égard de l’exécution ou de l’inexécution d’activités de surveillance.

Vous convenez en outre de ce qui suit :
  • de ne pas afficher, envoyer par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu illégal, dangereux, menaçant, injurieux, importun, délictueux, diffamatoire, vulgaire, obscène, constituant une atteinte à la vie privée, haineux ou inacceptable pour des raisons raciales, ethniques ou autres;
  • de ne pas vous faire passer pour une autre personne ou entité;
  • de ne pas publier, transmettre par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu susceptible de porter atteinte à des mineurs;
  • de ne pas falsifier des en-têtes ou manipuler autrement des identificateurs afin de dissimuler l’origine d’un Contenu d’utilisateur transmis par l’entremise du Site;
  • de ne pas afficher, envoyer par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu à diffusion restreinte que vous n’avez pas le droit de divulguer en vertu d’une loi ou d’un rapport contractuel ou fiduciaire (les renseignements privilégiés ou appartenant à des tiers ou confidentiels appris ou divulgués dans le cadre d’une relation d’emploi ou aux termes d’un accord de non-divulgation);
  • de ne pas publier, transmettre par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu qui enfreint les droits de propriété intellectuelle d’un tiers;
  • de ne pas publier, transmettre par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu comprenant de la publicité non sollicitée ou non autorisée, du matériel publicitaire, de la « publicité-rebut », des « pourriels », des « chaînes de lettres », des « opérations pyramidales » ou toute autre forme de sollicitation commerciale;
  • de ne pas publier, transmettre par courriel, téléverser, transmettre ou autrement mettre à la disposition d’autrui un contenu qui contient des virus logiciels ou des codes, fichiers ou programmes informatiques conçus pour interrompre, détruire ou limiter les fonctions de logiciels, de matériel informatique ou de matériel de télécommunications;
  • de ne pas désorganiser le flux normal de la conversation, de ne pas faire en sorte qu’un écran défile trop vite pour que les autres utilisateurs du Site soient capables de taper, ni d’agir d’aucune manière qui nuise à la capacité des autres utilisateurs de participer à des échanges en temps réel;
  • de ne pas parasiter ni désorganiser le Site ou les serveurs ou réseaux branchés au Site, ni désobéir aux exigences, aux procédures, aux politiques ou aux règlements des réseaux liés au Site;
  • de ne violer, intentionnellement ou non, aucune loi municipale, provinciale, nationale ou internationale pouvant s’appliquer;
  • de ne pas « traquer » ni harceler quiconque;
  • de ne pas recueillir ni stocker les données personnelles d’autres utilisateurs;
  • de ne pas faire de publicité ni de sollicitation pour amener quiconque à acheter ou à vendre des produits ou à faire des dons de quelque sorte que ce soit en l’absence d’une autorisation écrite préalable de l’ACSP, tel que plus amplement prévu à l’article 6 ci-après;
  • de ne pas faire d’allusions négatives ou désobligeantes par rapport à l’ACSP, à ses services ou à ses membres, ni comparer défavorablement l’ACSP, ses services ou ses membres à autrui.
5.3     Octroi de licence à l’ACSP. Vous accordez par les présentes à l’ACSP une licence non exclusive, mondiale, exempte de redevances, perpétuelle et non révocable (avec droit de concéder des sous-licences) lui permettant de reproduire, diffuser, distribuer, transmettre ou créer des œuvres dérivées, d’afficher publiquement et d’exécuter publiquement tout Contenu d’utilisateur que vous soumettez par l’entremise des Services interactifs, par quelque moyen que ce soit et dans tous les médias connus aujourd’hui ou développés à l’avenir, mais uniquement aux fins pour lesquelles ce Contenu d’utilisateur a été soumis. L’ACSP n’utilisera pas ce Contenu d’utilisateur à d’autres fins que celle(s) à laquelle/auxquelles il a été soumis, sans votre autorisation. Vous restez propriétaire du Contenu d’utilisateur que vous soumettez et l’ACSP n’en obtient pas la propriété (dans le cas d’un Contenu d’utilisateur appartenant à un tiers que vous auriez soumis avec l’autorisation du propriétaire, ce tiers en conserve la propriété).
5.4     Utilisation de contenus affichés par d’autres utilisateurs. Le droit d’auteur relatif au Contenu d’utilisateur affiché, à l’exception du Contenu de collaboration, demeure la propriété de l’Utilisateur ou du tiers ayant affiché le Contenu d’utilisateur sur le site du Centre du savoir ou consenti à son affichage. Vous n’avez aucun droit au Contenu d’utilisateur affiché par d’autres Utilisateurs, et vous convenez de ne pas copier, reproduire, publier, créer des œuvres dérivées ni retransmettre d’une quelconque façon un Contenu d’utilisateur sans l’autorisation écrite formelle du propriétaire de ce Contenu d’utilisateur.
5.5     Le Contenu de collaboration (affiché par des Utilisateurs à des fins de collaboration) peut être modifié, reproduit, distribué, transmis ou utilisé d’une quelconque façon par d’autres Utilisateurs et n’est pas assujetti aux restrictions visant le Contenu d’utilisateur énumérées à l’alinéa ci-dessus. Ce Contenu de collaboration est considéré comme étant du domaine public et librement à la disposition des autres Utilisateurs du Centre du savoir, qui peuvent l’utiliser, le distribuer ou le modifier. Pour distinguer le Contenu d’utilisateur du Contenu de collaboration, tout Contenu de collaboration sera clairement indiqué comme tel et/ou soumis via les secteurs du Centre du savoir faits pour faciliter la collaboration des Utilisateurs.
5.6     Vous convenez de ne pas utiliser les services ni de faire en sorte qu’ils soient utilisés (ce qui inclut, notamment, la transmission, la distribution ou le stockage) à des fins susceptibles :
  1. D’être illicites ou de violer une loi, une règle ou un règlement gouvernemental, une décision ou ordonnance judiciaire, un traité ou un tarif;
  2. D’être frauduleuses ou trompeuses;
  3. D’être préjudiciables à un tiers ou de constituer une violation de ses droits;
  4. D’être obscènes, pénibles ou de constituer du harcèlement;
  5. De perturber, de nuire ou de constituer un abus ou un détournement de ressources du Site ou de toute ressource liée.
6.   RESPECT DES DROITS D’AUTEUR ET PLAINTES
6.1     L’ACSP respecte les droits de propriété intellectuelle d’autrui. L’ACSP peut, dans les circonstances appropriées et à sa discrétion, rendre impossible et/ou résilier l’accès ou l’utilisation des Service aux utilisateurs soupçonnés d’enfreindre les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Vous convenez de respecter la Loi sur le droit d’auteur (Canada) (« LDA ») et de vous abstenir de ce qui suit : a) contourner les mesures de contrôle d’accès aux œuvres protégées par le droit d’auteur mises en place par l’ACSP; b) afficher ou utiliser des dispositifs de contournement par l’entremise du site Web ou des services Web de l’ACSP; c) afficher des liens ou des renvois vers un emplacement en ligne qui contient des dispositifs de contournement; ou d) prendre part à toute autre activité qui enfreint la LDA. L’ACSP se réserve le droit de résilier l’accès au Site de tout Utilisateur qui aurait violé la LDA.
6.2     Voici la politique suivie par l’ACSP pour retirer le contenu illicite et désabonner les récidivistes :

Un propriétaire de droit d’auteur qui considère que son œuvre a été utilisée sur le Centre du savoir d’une manière qui constitue une infraction au droit d’auteur doit en aviser l’ACSP par écrit. Cet avis doit comprendre les renseignements suivants : a) le nom du propriétaire, son adresse postale, son numéro de téléphone, son adresse courriel et sa signature électronique ou physique; b) une description et une copie de l’œuvre censément enfreinte, ou un site Web où l’on peut trouver cette œuvre; c) l’emplacement de l’œuvre censément enfreinte sur le Site; d) une déclaration de la bonne foi du propriétaire, attestant que ni lui, ni son mandataire n’a autorisé l’utilisation de l’œuvre protégée; et e) une déclaration sous serment attestant que les renseignements contenus dans l’avis sont exacts et qu’ils ont été fournis par le propriétaire du droit d’auteur de l’œuvre censément enfreinte ou par un mandataire autorisé à agir en son nom. Sur réception de l’avis, l’ACSP retirera de son Site l’œuvre censément enfreinte ou en rendra l’accès impossible.
7.   COMPTE D’ABONNÉ INSCRIT, MOT DE PASSE ET SÉCURITÉ
7.1     En contrepartie de votre utilisation du Site, vous déclarez et garantissez que vous êtes majeur(e) pour conclure un contrat ayant force obligatoire et que vous n’êtes pas une personne à qui il est interdit de recevoir des services en vertu des lois du Canada ou d’un autre ressort compétent. Vous convenez aussi : a) de fournir des renseignements véridiques, exacts, à jour et complets à votre sujet lorsqu’il vous est demandé de le faire dans les sections pertinentes du Site (les « Données d’inscription ») et b) de maintenir et d’actualiser rapidement vos données d’inscription pour qu’elles restent véridiques, exactes, à jour et complètes. Si vous fournissez des données fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, ou si l’ACSP a des motifs raisonnables de soupçonner que ces données sont fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, l’ACSP se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre accès au Site et de refuser que vous l’utilisiez, en tout ou en partie, maintenant et à l’avenir.
7.2     Vous êtes entièrement responsable de préserver strictement la confidentialité de votre code d’utilisateur et de votre mot de passe, ainsi que des accusations, des dommages, des obligations ou des pertes que vous pourriez encourir ou subir pour ne pas l’avoir fait. Nous ne sommes pas responsables des préjudices découlant du vol ou de la divulgation de votre code d’utilisateur ou mot de passe, ni si vous autorisez un tiers à accéder aux Services et à les utiliser à l’aide de votre code d’utilisateur ou mot de passe. Vous convenez de nous aviser immédiatement si vous apprenez qu’il y a eu une utilisation non autorisée de votre code d’utilisateur ou mot de passe ou qu’il est nécessaire de les désactiver pour toute autre raison de sécurité.
8.   PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
8.1 Nous, le Centre du savoir et l’ACSP, reconnaissons qu’en fournissant les Services, nous pourrions recueillir des renseignements sur des personnes identifiables, liés à ces personnes ou à leur société (« Renseignements personnels »). Nous convenons de protéger tous les renseignements personnels que nous traitons au moyen de mesures de sauvegarde physiques, organisationnelles et technologiques qui conviennent à la nature, à la quantité et à la sensibilité de ces renseignements. Toute utilisation ou divulgation à des tiers de renseignements personnels est limitée à l’objectif de fournir les Services, sauf ce que peut exiger la loi. Notre politique de protection des renseignements personnels en vigueur se trouve sur : http://www.cpha.ca/fr/legal.aspx
9.   EXONÉRATION DE GARANTIES
9.1 Sauf dans la mesure expressément énoncée dans le présent Contrat, le contenu du Centre du savoir (y compris, notamment, la propriété intellectuelle, les textes, les documents, les logiciels, les fonctions, les services et les renseignements de l’ACSP qui sont disponibles ou auxquels on peut accéder par les présentes) est fourni « tel quel », sans aucune garantie ni expresse ni implicite, notamment en ce qui concerne la qualité marchande de l’information et son utilité à telle ou telle fin. Dans aucune circonstance l’ACSP ne sera responsable de quelque façon à cause d’un contenu, y compris, notamment, à l’égard de toutes les erreurs ou omissions dans un contenu, ou pour des dommages ou pertes encourus en raison de l’utilisation d’un contenu publié, envoyé par courriel, transmis ou autrement rendu disponible par l’intermédiaire des services interactifs. L’ACSP ne garantit pas un accès sans interruption au site ni à un site lié à celui-ci. Vous assumez l’entière responsabilité des risques de pertes de toute nature découlant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient. Certains ressorts ne permettent pas l’exclusion de certaines garanties. De ce fait, certaines des exclusions aux présentes peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.
10.   LIMITATION ET DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
10.1 Dans les limites maximales permises par les lois applicables, ni l’ACSP, ni ses concédants, fournisseurs, partenaires, affiliés ou tiers dispensateurs de services ne sont redevables, ni à vous ni à tout tiers, pour tous dommages-intérêts directs, indirects, accessoires, spéciaux, exemplaires ou punitifs, ou pour toute autre forme de dommages-intérêts découlant du Contrat ou de votre utilisation du Site et des Services, sans égard au type de poursuite ou au fondement de l’allégation, même si l’ACSP a été prévenue que lesdits dommages-intérêts risquaient de se produire. Certains ressorts ne permettent pas la limitation ou l’exemption de responsabilité pour les dommages accessoires ou indirects. De ce fait, certaines des limitations et exclusions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à votre cas.
11.   INDEMNISATION
11.1 Vous acceptez de nous défendre, de nous indemniser et de nous exonérer à l’égard des pertes, dépenses, coûts ou dommages (y compris nos honoraires d’avocats, nos honoraires d’experts et autres frais judiciaires dans des proportions raisonnables) relatifs à une réclamation ou une action fondée sur a) une violation par vous des conditions générales du Contrat, b) votre utilisation des Services et/ou c) l’utilisation des Services par toute autre personne à l’aide de vos codes d’identité. Nous pourrons, si nécessaire, participer à la défense d’une telle réclamation ou action et à toute négociation visant l’atteinte d’un règlement ou d’un compromis. Aucun règlement susceptible de porter atteinte à nos droits ou obligations ne peut être conclu sans notre autorisation écrite préalable. Nous nous réservons le droit, à nos frais et après vous en avoir avisé, d’assumer la défense et la maîtrise exclusives de toute réclamation ou action de la sorte, après quoi votre obligation d’indemnisation correspondante prendra fin.
12.   DROIT DE RÉSILIER ET/OU DE BLOQUER L’ACCÈS
12.1 À sa discrétion exclusive et absolue, l’ACSP se réserve le droit de résilier, de bloquer ou de limiter votre accès ou votre utilisation du Centre du savoir si vous enfreignez ou violez les modalités du Contrat. Le cas échéant, nous pouvons résilier le Contrat, limiter, suspendre ou résilier votre accès et votre utilisation des Services immédiatement et sans préavis et sans engager notre responsabilité, avec ou sans motif, et sans limiter tout autre droit ou recours à notre disposition. Vous pouvez résilier le Contrat en nous avisant de votre décision par écrit et en cessant d’utiliser ou d’accéder aux Services. La résiliation du Contrat est votre seul droit et recours exclusif si vous n’êtes pas satisfait(e) des services. À la date d’entrée en vigueur d’une telle résiliation, votre droit d’accéder aux Services et de les utiliser prend fin immédiatement.
13.   LOIS APPLICABLES/COMPÉTENCE/DIFFÉRENDS
13.1 Le présent Contrat est régi par les lois en vigueur dans la province de l’Ontario, au Canada.
14.   CESSIBILITÉ
14.1 Vous êtes personnellement visé(e) par le présent Contrat; vous ne pouvez pas le céder à un tiers, ni les droits et obligations qui s’y rattachent.
15.   RENONCIATION
15.1 Aucune renonciation à un manquement par l’une ou l’autre des parties n’est réputée constituer une renonciation par ladite partie à un manquement antérieur ou subséquent à d’autres dispositions du Contrat.
16.   DIVISIBILITÉ
16.1 Si une condition, une clause ou une disposition prévue dans le Contrat est tenue pour nulle ou inexécutable par un tribunal de juridiction compétente, ladite nullité n’affectera pas la validité ou l’application de toute autre condition, clause ou disposition, et la condition, clause ou disposition nulle sera réputée enlevée de ce Contrat.
17.   MAINTIEN EN VIGUEUR DES CONDITIONS
17.1 Une disposition du Contrat qui, de par sa nature, doit continuer à s’appliquer après la résiliation du Contrat pour prendre tout son sens est maintenue en vigueur à la suite d’une telle résiliation, y compris, notamment, les dispositions du Contrat concernant la propriété, les droits de propriété intellectuelle et l’octroi de licence.
18.   LIMITATION DES RECOURS
18.1 Vous acceptez qu’indépendamment de toute loi applicable prévoyant une prescription contraire, toute réclamation ou cause d’action découlant de l’utilisation du Site ou des Services, ou liée au Contrat, doit être déposée dans un délai d’un (1) an suivant la survenance de ladite réclamation ou cause d’action, après quoi elle devient caduque à perpétuité.
19.   VERSIONS ANGLAISE ET FRANÇAISE
19.1 La version originale du présent Contrat est en anglais. En cas de contradiction apparente entre la version française du Contrat et sa version anglaise, c’est la version anglaise qui prévaut. S’il est nécessaire ou souhaitable de le faire, l’incohérence dans la version française sera modifiée de manière à éliminer toute contradiction et à la rendre conforme aux dispositions de la version anglaise.
20.   TOTALITÉ DU CONTRAT
20.1 Le présent Contrat constitue l’entente intégrale entre les parties, révoque et remplace toutes les ententes préalables entre les parties, et est considéré comme l’expression finale de leur entente. Il ne doit pas être modifié, sauf au moyen d’une entente écrite, signée par les parties aux présentes, faisant spécifiquement référence au Contrat. Le Contrat a préséance sur tout autre document pouvant être contradictoire, y compris sur toute modalité ou condition affichée par les Utilisateurs par l’entremise des Services interactifs.

Pour toute question au sujet de la politique de l’ACSP s’appliquant aux sites Web, veuillez-vous les adresser au webmaster@cpha.ca.